ATELIER N° 1 : REFORMER LE FONCTIONNEMENT DU POUVOIR POLITIQUE ET DES ADMINISTRATIONS.

 

ATELIER  N°  1

 

REFORMER LE FONCTIONNEMENT DU POUVOIR POLITIQUE ET DES ADMINISTRATIONS.

 

 

RESTITUTION DES TRAVAUX

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INTRODUCTION

 

 

L’atelier qui a eu pour thème de réflexion : « REFORMER LE FONCTIONNEMENT DU POUVOIR POLITIQUE ET DES ADMINISTRATIONS » s’est attaché à mettre en évidence tout ce qui selon les exposés des participants, pose réellement problème et en fait a été en bien des circonstances le catalyseur de réactions incontrôlées, qui même si elles ont été virulentes chez certains, ont conservé un caractère de parfaite retenue chez nos adhérents, porte parole de la majorité silencieuse.

 

Cette retenue n’a pas pour autant fait oublié que ces tensions basées a priori sur des revendications touchant à des questions de pouvoir d’achat, avaient en toile de fond une volonté de porter des revendications de caractère politique et particulièrement dirigées contre les élus locaux.

 

Les habituelles revendications contre l’Etat et globalement contre les institutions tant nationales que locales en vigueur aujourd’hui en Guadeloupe, telles que les initiateurs de ces mouvements du début de l’année les formulaient,  les considérant non conformes à la stratégie de notre association n’ont pas été une préoccupation première, sauf pour confirmer que si des réformes sont souhaitées, elles devraient porter sur des points autres que la remise en cause des institutions.

 

Sur ce point et de façon unanime, tous les participants, chefs d’entreprises, personnalités de la société civile, employés et salariés du public et du privé, ont estimé que seules des institutions stables, dont la remise en cause soit exclue de toute réflexion sur le fonctionnement des administrations tant de l’Etat au plan de la décentralisation que des collectivités locales, pouvaient redonner confiance à tous les opérateurs guadeloupéens pour dominer la crise qui a atteint notre pays.

 

C’est ainsi que sur l’examen de ce thème, en premier il a fallu présenter un inventaire de ce qui existe, et ensuite examiner ce qui nécessite ou pas  de subir des réformes.

 

I-                   L’ETAT ET SES ADMINISTRATIONS EN GUADELOUPE

 

La Guadeloupe, comme tous les 100 autres départements français ( en y intégrant bien entendu Mayotte, qui est comptabilisé comme le 101éme département français et le 5éme D.O.M.), avec sa particularité d’être un département-région, est régit par les lois découlant de la constitution et son fonctionnement administratif, en dehors de certaines adaptations, est prévu d’être identique à ce qui est en vigueur pour tous les départements, qu’ils soient hexagonaux ou ultra marins.

 

 

Enoncé de cette façon, on peut se demander pourquoi chercher à réformer ?

 

Comment voit on l’architecture des la présence de l’Etat dans notre REGION ?

 

Le Préfet a pour consigne, comme dans tous départements de l’Etat, d’assurer la mise en œuvre et d’être le garant des missions régaliennes de l’Etat, dont l’une des plus importantes est bien le maintien de l’ordre public, avec les autres touchant aux missions économiques et sociales relevant de l’Etat et aussi la coordination des programmes européens.

 

Y A T IL REELLEMENT ADEQUATION ET APPLICATION DE CES PRINCIPES FONDAMENTAUX, AVEC CE QUI SE PASSE , S’EST PASSE ET POURRAIT SE PASSER ?

 

De façon quasi unanime, les participants de l’atelier ont répondu NON, en justifiant, exemples à l’appui, cette position.

 

En effet le rôle du représentant de l’Etat en la personne du préfet n’est pas perçu comme tel par la majorité de la population ce qui donne l’impression d’une gestion au jour le jour.

Il est à déplorer un manque de cohésion entre les décisions du préfet et les plans en cours de réalisation, ou les situations qui se présentent.

 

On constate qu’en fait il y a  une absence de concertation entre le représentant de l’Etat et les différents acteurs administratifs, économiques et sociaux.

 

Cela se traduit entre autre par la difficulté à gérer de lourds conflits sociaux qui s’éternisent et mettent en péril le fragile tissu économique et social de l’île.

 

Que faire alors pour réformer ce qui est apparu comme des dysfonctionnements ?

 

Il faut admettre et les évènements du début d’année l’ont montré, que cette notion essentielle et régalienne du maintien de l’ordre public n’a plus au rendez-vous, tout au contraire.

La conclusion à laquelle on constate que la population arrive, c’est de considérer qu’en réalité, c’est à une faillite de l’Etat de droit que nous avons assisté en ce début d’année et que cela pourrait perdurer voire s’amplifier, si un réel coup d’arrêt n’est pas donné.

 

QUELLES PROPOSITIONS POURRAIT-ON FAIRE ?

 

Parmi les suggestions faites pour trouver remède à cette situation, trois principales ont été faites, en plus du rappel d’un élément essentiel : confirmer que la Guadeloupe est un département à part entière, et qu’à ce titre c’est le droit à l’identité législative qui est exigé.

 

D’abord, c’est bien, comme l’ont suggéré les participants de l’atelier, à un « resserrage des boulons » au niveau des administrations en charge autour de représentant légitime de l’Etat, d’appliquer la loi, la réglementation et la protection de toutes les libertés, que nous devrons inviter les pouvoirs publics à s’atteler.

 

 

 

Le moment est propice, puisque dans le cadre de la R.G.P.P. – ce qui veut dire en français écrit et parlé la Révision Générale des Politiques Publiques- l’objectif est bien de rechercher et de renforcer l’efficacité et la qualité de l’action publique.

Les documents qui ont été établis pour justifier et engager cette RGPP, précisent même que « la révision a pour ambition de remettre à plat l’ensemble des missions de l’Etat, sans tabou ni a priori, pour adapter les administrations aux besoins des citoyens »

 

C’est en résumé, et exprimé par le Conseil de la Modernisation des Politiques Publiques, ce que la Guadeloupe réclame de façon immédiate, pour assurer à tous les les services décentralisés des ministères, une efficacité dont le Préfet assurerait la validité de tous les instants.

 

De plus la Guadeloupe avec les deux Collectivités d’Outre-mer de Saint Barthélémy et de Saint-Martin , devrait voir son Préfet de Région doté de tous les pouvoirs et moyens humains et matériels qui lui sont nécessaires pour assurer ses missions sur un territoire régional plus élargi que le seul département,

 

 

Ensuite et de façon très ferme, puisque nous évoquions ces dispositifs que l’Etat met en place avec la R.G.P.P. et cela en auditant chaque ministère et ses services, alors notre atelier a jugé utile que soit posé, sans tabou ni a priori, la réelle utilité et efficacité d’un ministère écran, celui de l’Outre-mer.

 

Plutôt que de multiplier les intermédiaires, au risque de dénaturer les vrais questions et les solutions proposées, il avait déjà été souhaité la création d’un Conseil de l’Outre-mer placé sous l’autorité du Président de la république.

Ce Conseil –ou Comité selon le cas – a bien été créé. Il évoluera à intervalles périodiques pour dresser l’état des réformes mises en œuvre pour ces régions.

 

Aussi avec les dispositions prises pour créer une Délégation Générale à l’Outre-Mer, en charge des techniciens et œuvrant en coordination interministérielle, il est apparu indispensable de rattacher cette délégation directement au Premier Ministre, ce qui ne pourra qu’accroître son efficacité et son autorité auprès des autres ministres dans le cadre de leurs missions pour l’outre-mer.

 

Et pourquoi ne pas penser aussi, dans les voies de réformes vers lesquelles le Gouvernement s’est engagé, placer les Préfets, tous les Préfets et au moins ceux des DOM, sous l’autorité directe du Premier Ministre ?

 

Loin de nous la volonté de créer entre Ministres des rivalités de compétences, mais si audit il y a pour rechercher cette « efficacité au niveau des services publics » pourquoi cette suggestion ne serait-elle pas étudiée ? 

 

Le Ministère de la Rue Oudinot n’aurait plus sa raison d’être et ne serait pas non plus la cible inutile de certains, le qualifiant avec un ton agressif et méprisant, de « Ministère des Colonies ».

 

 

Prévoir alors d’affecter ce bel et fonctionnel immeuble à l’usage d’une Maison des Outremers à Paris, ou pourraient avoir l’occasion de se rencontrer, travailler ensemble et mieux coordonner des interventions et actions au bénéfice de leurs territoires respectifs, aussi bien les élus politiques que les représentants socio économiques, dont les objectifs et les travaux sur les dossiers sont souvent très similaires, ne serait qu’un acte positif pour favoriser encore davantage cette nécessaire compréhension entre tous les responsables de l’outre-mer français.

 

 Cette proposition est aussi une voie de réforme qui aura son intérêt pour éviter soit des surenchères dans les demandes ou les accords donnés, soit une trop grande ignorance des représentants entre eux.

Enfin, : Il devient urgent et primordial d’envisager en Guadeloupe, l’application des mesures préconisées au plan national et pour certaines déjà applicables pour assurer :

-  Le renforcement de l’unité d’action de l’Etat, avec une réelle maîtrise du Préfet de Région sur tous les services décentralisés, en leur définissant une « feuille de route » générale ou spécifique selon les cas, 

- Lisibilité pour les usagers, qui n’auront plus à se poser  à chaque renouvellement de Préfet : comment sera-t-il ?, que dira-t-il ?, que fera-t-il ?

- Rationalisation de l’organisation des services avec si nécessaire une modification de textes et qui feront l’objet de recommandations et d’expérimentations, comme le cas est déjà constaté au niveau  du regroupement des Services des Finances Publiques (ex Directions des Impôts, des Douanes, du Trésor).

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Dans ces conditions, quels moyens mettre en œuvre pour faire part à toutes les autorités à tous les échelons de l’Etat, que les réformes et la remise en ordre de bonne marche de l’appareil de l’Etat sont indispensables et prioritaires ?

 

Comment faire passer le message que cela doit primer  toute envie de changement de statut, de changement d’institutions ou de propositions démagogiques, qui n’auraient pour objectif que de masquer la réalité et reporter à plus tard de nouvelles exaspérations du citoyen guadeloupéen avec le cortège de ce que nous avons déjà connus ?.

 

D’abord et cela devrait aller de soi, nous savons que le Chef de l’Etat est le garant de la Constitution. Il lui appartient de le rappeler haut et fort, pour que les tentatives qui tendraient à subrepticement faire revenir sur ce principe constitutionnel qui fait de la Guadeloupe un département auquel doit s’appliquer les lois de la République, soient arrêtées..

 

Par conséquent rien qui serait contraire à ces données constitutionnelles, ne saurait être entrepris sans que le Chef de l’Etat ne s’y oppose, du fait comme nous le disions qu’il en est le garant.

Les mots ont leur valeur et dans ce domaine du droit constitutionnel, il ne saurait y avoir d’interprétation ni au rabais, ni à l’inflation.

 

Aussi, ces suggestions découlant des travaux et réflexions des participants à cet atelier et qui seront confirmées, notre Association pourra les reprendre à son compte et les défendre partout

 

où cela sera nécessaire, ce qui aura le mérite de ne pas créer de bouleversements inutiles mettant en cause les fondements constitutionnels auxquels nous n’avons relevé aucune de velléité d’y toucher.

Nos représentants en seront informés et nos travaux se poursuivront dans ce sens.

 

Cela doit être dit et affirmer.

 

 

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II-                LES POUVOIRS POLITIQUES EN GUADELOUPE.

 

L’atelier a poursuivi l’analyse de l’existant en ouvrant le chapitre du pouvoir politique.

 

Là encore, avec une parfaite similitude avec ce qui existe dans la Constitution et textes réglementaires, nos élus qu’ils soient Parlementaires de la Nation, élus dans un département français d’outre-mer ou élus locaux, ont les mêmes prérogatives de base que leurs homologues nationaux. En plus, outre-mer ils bénéficient, pour les élus locaux, de possibilités d’être consultés préalablement à la prise de décisions concernant ces régions, tout comme  aussi d’autres prérogatives tirées de la Constitution sont également au bénéfice de nos élus locaux, particulièrement Conseillers Généraux et Conseillers Régionaux.

 

Toujours dans la même logique, la question s’est posée de savoir si, au cours des derniers évènements qui ont secoués la Guadeloupe, le pouvoir politique avait réellement satisfait à ses obligations et missions et dans quelles mesures des insuffisances notoires étaient apparues.  

 

 Avec une unanimité également, la réponse a été de déplorer une réelle incapacité du pouvoir politique à assumer, à sa place et avec ses prérogatives, la gestion d’une crise et cela comme il se doit, en symbiose et harmonie avec l’Etat, chacun à sa place devant prendre ses responsabilités.

 

Tout naturellement, devant ces deux constats, l’un laissant apparaitre que l’Etat a été aux abonnés absents et l’autre que les élus politiques ont été jugés aveugles avant et pendant cette crise, il est apparu qu’il conviendrait de faire des propositions pour que les mêmes effets ne se reproduisent pas.

 

C’est là que nous pouvons dire que ces effets avaient une cause commune : une lassitude de bon nombre d’administrés devant une désinvolture, un manque de rigueur, une absence de volonté de traiter des problèmes récurrents qui font dire que ni les uns (l’Etat est ses services) ni les autres (les instances et institutions politiques) n’ont été capables de traiter ces nombreux dysfonctionnements économiques et des injustices sociales voyantes, ce qui n’a eu pour conséquence que d’exaspérer la population, qui a tendance à estimer- certes à tort- que seule la contestation virulente et « la meute » dans les rues pourront régler ces questions et trouver les solutions légitimes et logiques.

 

 

Lors de la discussion, une unanimité s’est faite  dans le but de rechercher l’efficacité des collectivités majeures avec à la clé les économies d’énergies… et de finances basées sur les impôts.

 

Si pour certains le désir de proposer le choix de maintenir une Collectivité REGION-DEPARTEMENT, dotée d’une assemblée unique pouvait sembler une hypothèse, il a été réaffirmer qu’une telle proposition ne saurait satisfaire une large majorité ni parmi les membres de l’Association CSLR, ni dans la population, car elle conduirait encore une fois à vouloir remettre en cause ce postulat qui veut que seule une intégration parfaite au droit

 

 

commun existant ou à venir, est la solution au devenir de la Guadeloupe, jouissant d’institutions stables et de référence

 

Exit donc toute autre disposition mettant en cause le fondement statutaire et institutionnel existant et les propositions doivent dans le domaine des améliorations des rouages des collectivités, être adossées à des projets conformes à ces principes.

 

D’une manière générale, la constatation que les élus locaux ne savent pas utiliser les moyens de la décentralisation, en utilisant toutes les possibilités qu’offrent les réformes acquises au bénéfice des collectivités locales.

 

A cela, il a été répondu qu’il faut absolument poursuivre la décentralisation, en lui donnant un contenu politique et culturel.

Dans la pratique en effet on constate que les postes à responsabilité politique sont tenus par u petit nombre, qui cumule les fonctions d’exécutifs, d’élus gestionnaires, de parlementaires, en cherchant davantage et cela par tous moyens à conserver le plus longtemps possible ces mandats, en éliminant même ceux qui leur propre camp pourraient soit les seconder, soit leur succéder.

Dès lors, parmi les mesures à préconiser il a été retenu :

 

  • D’abord que les Elus doivent devoir s’imposer une limitation dans le nombre de mandats exercés.
  • Qu’ensuite le nombre de renouvellement du mandat obtenu ne devra pas être de plus d’un seul.
  • Que tout comme pour les administrateurs et membres des sociétés publiques ou privées, l’âge limite devra être le même.
  • Que dans tous les cas la notion de « responsabilité » de l’élu soit rigoureusement appliquée, comme elle l’est pour un dirigeant d’entreprise, au plan pénal et au plan civil.

Les participants n’ont jamais voulu dans leurs propos considérer que ces suggestions devaient avoir un caractère de mise en cause partisane, mais au contraire, la Guadeloupe appartenant à la Nation, c’était surtout une façon de mieux l’animer, de participer utilement à son développement, de bien la gérer et bien servir les intérêts de tous ses concitoyens.

 

 Parallèlement et cela pour tenir compte de dysfonctionnements constatés, la nécessité d’améliorer encore la formation des élus, sera un moyen de mieux les préparer aux compétences qui leur sont dévolues, car ils doivent pouvoir préparer, contrôler et suggérer les actes essentiels qui régissent la vie d’une collectivité.

 

 

Le citoyen est désireux de voir, tout comme l’Etat le recherche dans la mise en place des méthodes de la RGPP , une application de mesures propres à faire que l’Elu ne soit plus la cible de mécontentements, comme ceux qui ont au début de l’année jeté le discrédit sur toute la classe politique.

 

Evidemment, rien n’a été oublié dans les interventions des participants de cet atelier pour souhaiter que si changement il doit y avoir, il faut commencer par ces mesures qui pour la plupart sont déjà dans les textes qui régissent fonctions des élus et de leurs collaborateurs.

 

 

Une volonté sans faille de les voir mises en œuvre et cela avec une certaine urgence, n’aurait pour première conséquence qu’une reprise de confiance et une meilleure opinion de l’administré, du citoyen face  ses Elus.

L’Etat étant sensée en faire autant, ce qui ne pourra que favoriser l’osmose entre l’Etat, ses Services, les Elus  et le citoyen d’outre-mer et guadeloupéen en particulier.

 

Pour conclure, de façon générale il a été rappelé que la Constitution dans ses articles 37 et 72, ce dernier plus spécifique aux collectivités territoriales, prévoit le principe de l’expérimentation.

 

C’est dans le respect de ces textes constitutionnels que les propositions sont fondées, ne nécessitant dès lors que la volonté d’y parvenir, toujours dans ce même objectif : au service de la Guadeloupe mieux l’animer, participer utilement à son développement, bien la gérer et bien servir les intérêts de tous ses concitoyens

 

Telles sont les restitutions des travaux de l’atelier n° I, qui pourront servir de base à des conclusions dont se fera sienne l’Association C.S.L.R., en formant aussi le vœu que le suivi de ces recommandations sera assuré et que régulièrement les avancées constatées soient transmises à tous ceux qui sont cette majorité silencieuse, qui a tant de mal à pouvoir se faire entendre, mais qui a elle, par dessus tout,  la volonté de faire bouger les choses.

 

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